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20 janvier 2010
1 octobre 2009
Mobilisons-nous pour la survie de la décentralisation !
Le 79ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France s’est déroulé le 22 et 23 septembre dernier dans un climat d’hostilité. Les réformes préparées par le gouvernement ne présagent rien de bon pour nos collectivités.
Ces dernières années, l’Etat a transféré aux Conseils Généraux des compétences croissantes, nombreuses et coûteuses. Nous avons pris en charge la Prestation de Compensation du Handicap (PCH), l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) et tout récement le Revenu de Solidarité Active (RSA). Nous avons assumé les responsabilités que l’Etat ne voulait plus endosser. Il a pu charger la barque des Conseils Généraux en se délestant du poids de la solidarité. L’APA en est le meilleur exemple. En 2002, l’APA représentait une dépense de 25 millions d’euros avec une compensation versée par l’Etat d’environ 80 %. En 2007, l’APA représentait une dépense de 202 millions d’euros avec une compensation versée par l’Etat de seulement 25 %.
Face à la crise, les Conseils Généraux se sont donc retrouvés en première ligne. Nous avons dû affronter l’explosion brutale des dépenses sociales liées à l’aide aux familles en difficulté. Pendant ce temps, nos recettes ont dégringolé. Les droits de mutation ont chuté avec la crise du marché immobilier. C’est une perte évaluéeentre 70 et 90 millions d’euros pour le Conseil Général du Nord en 2009.
Aujourd’hui, nous entrons dans une période décisive pour l’avenir. Nos collectivités sont amenées à gérer d’importants dossiers. Le Département va mettre en œuvre le nouveau Pacte Territorial pour l’Insertion. Nous allons nous battre pour l’emploi car c’est la première préoccupation des Nordistes. La Région prépare la sortie de la crise économique et se mobilise pour faire du Nord Pas-de-Calais un grand territoire attractif et compétitif. Solidaires pour aujourd’hui et ambitieux pour demain, c’est le pari des élus socialistes.
Mais il y a péril en la demeure. Le Conseil Général et le Conseil Régional sont tous deux menacés par la suppression imminente de la taxe professionnelle. Après nous avoir asphyxié par des transferts non compensés, l’Etat va finir par nous étrangler. Nous savons ce que nous allons perdre en étant sûr de ne rien gagner. Au Conseil Général, les recettes issues de la taxe professionnelle représentent près de 400 millions d’euros cette année.
C’est le coup de grâce. Cette réforme va tuer notre marge de manœuvre financière. Elle sera funeste pour nos collectivités. De notre côté, nous exigeons une vraie réforme en profondeur de la fiscalité. Il y a urgence. Cette réforme est devenue indispensable. L’Etat doit nous fournir une ressource dynamique et pérenne pour compenser notre bloc de compétences à l’euro près. La Contribution Sociale Généralisée (CSG) serait l’une des solutions à envisager. Elle nous permettrait de financer toutes nos dépenses de solidarité. Les impôts locaux seraient consacrés à nos politiques volontaristes : l’aide aux communes, le soutien aux associations, à la culture, au sport ou au tourisme.
Il n’y a pas de hasard dans tout cela. L’asphyxie financière des collectivités est en cohérence avec le projet de réforme territoriale. C’est durcir la gestion des collectivités pour mieux discréditer les élus de proximité. Cédant aux attaques les plus populistes, le gouvernement prétexte vouloir faire des économies. Il n’en est rien. La seule création du conseiller territorial coûterait plus de 25 millions d’euros aux Français. Avec des élus mutants qui siégeraient à la Région et au Département, on veut éloigner les politiques des territoires et les citoyens de leurs élus.
La boucle sera bouclée. Privées d’autonomie financière et fiscale, nos collectivités seront également privées d’autonomie politique. C’est une grave entorse au principe de la libre administration. C’est la fin de la décentralisation.
Nous voulons une réforme territoriale mais pas n’importe laquelle. Nous ne voulons pas d’une décentralisation synonyme d’abandon des territoires et de leurs habitants. Nous voulons une réforme territoriale qui réponde aux enjeux du XXIème siècle en termes de transparence et de démocratie, de service public de proximité et d’efficacité. S’il est nécessaire de généraliser l’intercommunalité, ce n’est pas pour réaliser des économies d’échelle mais bien pour développer un territoire de manière stratégique et dynamique.
Nos collectivités jouent chacune leur rôle. La suppression d’un échelon est une hérésie. L’organisation locale, dans la plupart des pays européens, s’articule bien autour de quatre niveaux distincts qui conjuguent proximité et vision du territoire.
Sous couvert de rationaliser les politiques, le gouvernement souhaite recentraliser les pouvoirs. Avec la suppression de la clause générale de compétence, le Conseil Général deviendra un simple prestataire de l’Etat. Notre action au quotidien de solidarité envers les hommes et les territoires sera compromise. Nous ne pourrons plus aider les petites communes à s’équiper. Nous ne pourrons plus soutenir la création d’entreprises dans nos ruches.
L’heure est grave. L’Elysée met toutes ses forces dans la bataille. Lors du 79ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France, injonction a été donnée aux conseillers généraux de droite de ne pas voter la résolution finale relative à la compensation de la taxe professionnelle et à la réorganisation territoriale. La tendance était au consensus quant aux inquiétudes.
A travers ces deux réformes, le gouvernement s’attaque au seul contrepouvoir que représentent nos collectivités. Nous ne pouvons pas laisser faire la monocratie sarkozienne. Nos collectivités incarnent la solidarité, la proximité, le progrès. Ces valeurs ne sont pas éculées. La crise montre, au contraire, qu’elles gardent toute leur pertinence pour lutter contre les effets dévastateurs d’un libéralisme forcené. Nos concitoyens attendent des services publics modernes, des politiques innovantes, des réponses en matière d’emploi, de transport, d’environnement. C’est le combat quotidien des socialistes. Aujourd’hui, nous devons nous mobiliser contre l’épée de Damoclès que représente pour nos collectivités le diktat recentralisateur.
Ces dernières années, l’Etat a transféré aux Conseils Généraux des compétences croissantes, nombreuses et coûteuses. Nous avons pris en charge la Prestation de Compensation du Handicap (PCH), l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA) et tout récement le Revenu de Solidarité Active (RSA). Nous avons assumé les responsabilités que l’Etat ne voulait plus endosser. Il a pu charger la barque des Conseils Généraux en se délestant du poids de la solidarité. L’APA en est le meilleur exemple. En 2002, l’APA représentait une dépense de 25 millions d’euros avec une compensation versée par l’Etat d’environ 80 %. En 2007, l’APA représentait une dépense de 202 millions d’euros avec une compensation versée par l’Etat de seulement 25 %.
Face à la crise, les Conseils Généraux se sont donc retrouvés en première ligne. Nous avons dû affronter l’explosion brutale des dépenses sociales liées à l’aide aux familles en difficulté. Pendant ce temps, nos recettes ont dégringolé. Les droits de mutation ont chuté avec la crise du marché immobilier. C’est une perte évaluéeentre 70 et 90 millions d’euros pour le Conseil Général du Nord en 2009.
Aujourd’hui, nous entrons dans une période décisive pour l’avenir. Nos collectivités sont amenées à gérer d’importants dossiers. Le Département va mettre en œuvre le nouveau Pacte Territorial pour l’Insertion. Nous allons nous battre pour l’emploi car c’est la première préoccupation des Nordistes. La Région prépare la sortie de la crise économique et se mobilise pour faire du Nord Pas-de-Calais un grand territoire attractif et compétitif. Solidaires pour aujourd’hui et ambitieux pour demain, c’est le pari des élus socialistes.
Mais il y a péril en la demeure. Le Conseil Général et le Conseil Régional sont tous deux menacés par la suppression imminente de la taxe professionnelle. Après nous avoir asphyxié par des transferts non compensés, l’Etat va finir par nous étrangler. Nous savons ce que nous allons perdre en étant sûr de ne rien gagner. Au Conseil Général, les recettes issues de la taxe professionnelle représentent près de 400 millions d’euros cette année.
C’est le coup de grâce. Cette réforme va tuer notre marge de manœuvre financière. Elle sera funeste pour nos collectivités. De notre côté, nous exigeons une vraie réforme en profondeur de la fiscalité. Il y a urgence. Cette réforme est devenue indispensable. L’Etat doit nous fournir une ressource dynamique et pérenne pour compenser notre bloc de compétences à l’euro près. La Contribution Sociale Généralisée (CSG) serait l’une des solutions à envisager. Elle nous permettrait de financer toutes nos dépenses de solidarité. Les impôts locaux seraient consacrés à nos politiques volontaristes : l’aide aux communes, le soutien aux associations, à la culture, au sport ou au tourisme.
Il n’y a pas de hasard dans tout cela. L’asphyxie financière des collectivités est en cohérence avec le projet de réforme territoriale. C’est durcir la gestion des collectivités pour mieux discréditer les élus de proximité. Cédant aux attaques les plus populistes, le gouvernement prétexte vouloir faire des économies. Il n’en est rien. La seule création du conseiller territorial coûterait plus de 25 millions d’euros aux Français. Avec des élus mutants qui siégeraient à la Région et au Département, on veut éloigner les politiques des territoires et les citoyens de leurs élus.
La boucle sera bouclée. Privées d’autonomie financière et fiscale, nos collectivités seront également privées d’autonomie politique. C’est une grave entorse au principe de la libre administration. C’est la fin de la décentralisation.
Nous voulons une réforme territoriale mais pas n’importe laquelle. Nous ne voulons pas d’une décentralisation synonyme d’abandon des territoires et de leurs habitants. Nous voulons une réforme territoriale qui réponde aux enjeux du XXIème siècle en termes de transparence et de démocratie, de service public de proximité et d’efficacité. S’il est nécessaire de généraliser l’intercommunalité, ce n’est pas pour réaliser des économies d’échelle mais bien pour développer un territoire de manière stratégique et dynamique.
Nos collectivités jouent chacune leur rôle. La suppression d’un échelon est une hérésie. L’organisation locale, dans la plupart des pays européens, s’articule bien autour de quatre niveaux distincts qui conjuguent proximité et vision du territoire.
Sous couvert de rationaliser les politiques, le gouvernement souhaite recentraliser les pouvoirs. Avec la suppression de la clause générale de compétence, le Conseil Général deviendra un simple prestataire de l’Etat. Notre action au quotidien de solidarité envers les hommes et les territoires sera compromise. Nous ne pourrons plus aider les petites communes à s’équiper. Nous ne pourrons plus soutenir la création d’entreprises dans nos ruches.
L’heure est grave. L’Elysée met toutes ses forces dans la bataille. Lors du 79ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France, injonction a été donnée aux conseillers généraux de droite de ne pas voter la résolution finale relative à la compensation de la taxe professionnelle et à la réorganisation territoriale. La tendance était au consensus quant aux inquiétudes.
A travers ces deux réformes, le gouvernement s’attaque au seul contrepouvoir que représentent nos collectivités. Nous ne pouvons pas laisser faire la monocratie sarkozienne. Nos collectivités incarnent la solidarité, la proximité, le progrès. Ces valeurs ne sont pas éculées. La crise montre, au contraire, qu’elles gardent toute leur pertinence pour lutter contre les effets dévastateurs d’un libéralisme forcené. Nos concitoyens attendent des services publics modernes, des politiques innovantes, des réponses en matière d’emploi, de transport, d’environnement. C’est le combat quotidien des socialistes. Aujourd’hui, nous devons nous mobiliser contre l’épée de Damoclès que représente pour nos collectivités le diktat recentralisateur.
7 septembre 2009
La rentrée sera bouillante pour le gouvernement !
Les vacances sont finies. Cette année encore, tout le monde n’a pas pu en profiter. La moitié des Français n’ont pas eu les moyens de partir. Je pense aux salariés touchés par la crise économique, à tous ceux qui ont été licenciés, à tous ceux qui ont subi le chômage technique, à toutes les familles qui voient leur pouvoir d’achat dégringoler. Ils sont les victimes directes de la politique du gouvernement, une politique économiquement irresponsable et socialement scandaleuse.
Malgré la crise, une minorité continue de tirer son épingle du jeu à l’image des traders de la BNP Paribas qui ont empoché une prime d’un milliard d’euros cet été. Le jeu de dupes entre le gouvernement et les banquiers continue ! C’est d’autant plus révoltant que ces bonus seront protégés par le bouclier fiscal. Comment justifier le maintien d’une telle mesure quand de plus en plus de Français ont dû mal à se loger, à se nourrir ou tout simplement à se soigner ?
Cet été, le gouvernement nous a promis la fin de la crise. La reprise économique serait imminente. Qu’en est-il en réalité ? La situation de l’emploi ne s’est guère améliorée. Le nombre de demandeurs d’emploi est reparti à la hausse en juillet. Le taux de chômage pourrait atteindre 10 % d’ici la fin de l’année. Dans le Nord, nous savons que les choses ne vont pas beaucoup mieux. De nombreux salariés restent menacés par les fermetures d’usine comme chez Sodemeca à Seclin où les négociations piétinent.
Quant aux salariés qui ont gardé un emploi, ils devront travailler comme des machines. Cet été, le gouvernement a fait valider la loi sur le travail du dimanche. Il a commencé à s’attaquer à la retraite des mères de famille en envisageant de supprimer la bonification dont elles bénéficient. Ce sera bientôt une double peine pour les femmes qui subissent déjà une inégalité de traitement dans le privé comme dans le public.
Les dégâts économiques et sociaux provoqués par la crise sont considérables. Les collectivités locales sont en première ligne pour les atténuer. Elles assurent encore un minimum de solidarité face aux désengagements de l’Etat. Dans ce contexte, le Groupe Socialiste du Conseil Général du Nord s’est réuni pour définir les grandes orientations de la rentrée. Notre priorité, c’est d’accompagner les familles nordistes les plus en difficulté comme nous l’avons toujours fait. C’est jouer notre rôle de bouclier social. C’est donner ou redonner une chance à chacun.
Avec le Revenu de Solidarité Active, nous allons mettre en place des actions d’insertion en faveur des allocataires les plus éloignées de l’emploi. Nous devons apporter de nouvelles réponses aux problèmes de mobilité ou de santé que peuvent rencontrer les personnes exclues de l’emploi. En cette période, notre message est clair : le Département sera aux côtés des Nordistes. La précarité n’est pas une fatalité. Ne baissons pas les bras. Nous ne devons pas imiter l’Etat qui abandonne les allocataires du RSA dans la jungle de Pôle Emploi.
Notre ambition pour le Nord et les Nordistes est intacte. Malheureusement, le gouvernement ne cesse de nous mettre des bâtons dans les roues. Après nous avoir asphyxié par les transferts non compensés, il envisage de supprimer la taxe professionnelle. Cela représente la moitié de nos recettes directes !
A cette incertitude financière, il faut ajouter l’incertitude institutionnelle qui plane sur les Départements. Avec le projet actuel de réforme territoriale du gouvernement, des pans entiers de nos politiques volontaristes vont disparaître. Le Département ne pourra plus intervenir dans le développement économique et l’aide à l’aménagement des communes. Toutes ces actions de proximité seront supprimées. A terme, c’est l’avenir même de notre collectivité qui est compromis ! Sous couvert d’économie, le gouvernement jette en pâture la démocratie locale, les territoires et les services publics. Ce sera moins d’écoles, moins de transports, moins d’accueil pour les enfants et les aînés, moins de soutien aux associations, au sport et à la culture.
Ici, les collectivités locales ont porté de grands projets : hier avec le Tunnel sous la Manche et demain avec le Louvre Lens. Elles aménagent les territoires en construisant des routes et des collèges. Elles accompagnent les Nordistes tout au long de leur vie. Aujourd’hui, tout cela est compromis. La République des territoires – cette force économique, démocratique et sociale – est promise à la disparition. Toutefois, les élus des collectivités ne se laisseront pas faire. Le big bang territorial des Sarkozy – Fillon ne passera pas comme une lettre à la poste. Nous défendrons une vraie réforme locale pour une décentralisation soucieuse des hommes et des territoires.
Le Parti Socialiste doit prendre toute sa part à ce combat. La traditionnelle Université d’Eté de La Rochelle nous a rangé en ordre de bataille. C’est une bonne nouvelle. Les Français ont plus que jamais besoin d’un Parti Socialiste uni et renouvelé, audible dans son travail d’opposant et crédible dans ses propositions.
De nombreux combats nous attendent, notamment sur le terrain de l’éducation.
La rentrée scolaire en 2009, ce sont 13 500 postes supprimés avec comme conséquences, des fermetures de classes en pagaille, des suppressions d’options, des remplacements non assurés et des conditions de travail toujours plus dures pour les enseignants. Malheureusement, les enfants en paieront les pots cassés et en particulier ceux qui connaissent les plus grandes difficultés. Cinquante classes ont fermé en 10 ans à Villeneuve d’Ascq. A l’école Chopin, avec cinq élèves en moins, une classe complète va fermer. La rentrée sera serrée.
D’autres projets du gouvernement sont tout aussi inquiétants. Le Ministre de l’Industrie a profité de l’été pour sortir le projet de privatisation de La Poste. Elus de proximité, nous ne pouvons pas l’accepter. Rappelons que la Poste assure de la cohésion sur les territoires, en zone rurale comme dans nos quartiers urbains. Notre service postal, outil d’aménagement et de lien social, n’est pas à vendre !
La rentrée promet d’être bouillante pour le gouvernement ! Education, services publics, pouvoir d’achat des familles, nous serons sur tous les fronts. C’est avec détermination que nous défendrons nos acquis sociaux, républicains et démocratiques.
Malgré la crise, une minorité continue de tirer son épingle du jeu à l’image des traders de la BNP Paribas qui ont empoché une prime d’un milliard d’euros cet été. Le jeu de dupes entre le gouvernement et les banquiers continue ! C’est d’autant plus révoltant que ces bonus seront protégés par le bouclier fiscal. Comment justifier le maintien d’une telle mesure quand de plus en plus de Français ont dû mal à se loger, à se nourrir ou tout simplement à se soigner ?
Cet été, le gouvernement nous a promis la fin de la crise. La reprise économique serait imminente. Qu’en est-il en réalité ? La situation de l’emploi ne s’est guère améliorée. Le nombre de demandeurs d’emploi est reparti à la hausse en juillet. Le taux de chômage pourrait atteindre 10 % d’ici la fin de l’année. Dans le Nord, nous savons que les choses ne vont pas beaucoup mieux. De nombreux salariés restent menacés par les fermetures d’usine comme chez Sodemeca à Seclin où les négociations piétinent.
Quant aux salariés qui ont gardé un emploi, ils devront travailler comme des machines. Cet été, le gouvernement a fait valider la loi sur le travail du dimanche. Il a commencé à s’attaquer à la retraite des mères de famille en envisageant de supprimer la bonification dont elles bénéficient. Ce sera bientôt une double peine pour les femmes qui subissent déjà une inégalité de traitement dans le privé comme dans le public.
Les dégâts économiques et sociaux provoqués par la crise sont considérables. Les collectivités locales sont en première ligne pour les atténuer. Elles assurent encore un minimum de solidarité face aux désengagements de l’Etat. Dans ce contexte, le Groupe Socialiste du Conseil Général du Nord s’est réuni pour définir les grandes orientations de la rentrée. Notre priorité, c’est d’accompagner les familles nordistes les plus en difficulté comme nous l’avons toujours fait. C’est jouer notre rôle de bouclier social. C’est donner ou redonner une chance à chacun.
Avec le Revenu de Solidarité Active, nous allons mettre en place des actions d’insertion en faveur des allocataires les plus éloignées de l’emploi. Nous devons apporter de nouvelles réponses aux problèmes de mobilité ou de santé que peuvent rencontrer les personnes exclues de l’emploi. En cette période, notre message est clair : le Département sera aux côtés des Nordistes. La précarité n’est pas une fatalité. Ne baissons pas les bras. Nous ne devons pas imiter l’Etat qui abandonne les allocataires du RSA dans la jungle de Pôle Emploi.
Notre ambition pour le Nord et les Nordistes est intacte. Malheureusement, le gouvernement ne cesse de nous mettre des bâtons dans les roues. Après nous avoir asphyxié par les transferts non compensés, il envisage de supprimer la taxe professionnelle. Cela représente la moitié de nos recettes directes !
A cette incertitude financière, il faut ajouter l’incertitude institutionnelle qui plane sur les Départements. Avec le projet actuel de réforme territoriale du gouvernement, des pans entiers de nos politiques volontaristes vont disparaître. Le Département ne pourra plus intervenir dans le développement économique et l’aide à l’aménagement des communes. Toutes ces actions de proximité seront supprimées. A terme, c’est l’avenir même de notre collectivité qui est compromis ! Sous couvert d’économie, le gouvernement jette en pâture la démocratie locale, les territoires et les services publics. Ce sera moins d’écoles, moins de transports, moins d’accueil pour les enfants et les aînés, moins de soutien aux associations, au sport et à la culture.
Ici, les collectivités locales ont porté de grands projets : hier avec le Tunnel sous la Manche et demain avec le Louvre Lens. Elles aménagent les territoires en construisant des routes et des collèges. Elles accompagnent les Nordistes tout au long de leur vie. Aujourd’hui, tout cela est compromis. La République des territoires – cette force économique, démocratique et sociale – est promise à la disparition. Toutefois, les élus des collectivités ne se laisseront pas faire. Le big bang territorial des Sarkozy – Fillon ne passera pas comme une lettre à la poste. Nous défendrons une vraie réforme locale pour une décentralisation soucieuse des hommes et des territoires.
Le Parti Socialiste doit prendre toute sa part à ce combat. La traditionnelle Université d’Eté de La Rochelle nous a rangé en ordre de bataille. C’est une bonne nouvelle. Les Français ont plus que jamais besoin d’un Parti Socialiste uni et renouvelé, audible dans son travail d’opposant et crédible dans ses propositions.
De nombreux combats nous attendent, notamment sur le terrain de l’éducation.
La rentrée scolaire en 2009, ce sont 13 500 postes supprimés avec comme conséquences, des fermetures de classes en pagaille, des suppressions d’options, des remplacements non assurés et des conditions de travail toujours plus dures pour les enseignants. Malheureusement, les enfants en paieront les pots cassés et en particulier ceux qui connaissent les plus grandes difficultés. Cinquante classes ont fermé en 10 ans à Villeneuve d’Ascq. A l’école Chopin, avec cinq élèves en moins, une classe complète va fermer. La rentrée sera serrée.
D’autres projets du gouvernement sont tout aussi inquiétants. Le Ministre de l’Industrie a profité de l’été pour sortir le projet de privatisation de La Poste. Elus de proximité, nous ne pouvons pas l’accepter. Rappelons que la Poste assure de la cohésion sur les territoires, en zone rurale comme dans nos quartiers urbains. Notre service postal, outil d’aménagement et de lien social, n’est pas à vendre !
La rentrée promet d’être bouillante pour le gouvernement ! Education, services publics, pouvoir d’achat des familles, nous serons sur tous les fronts. C’est avec détermination que nous défendrons nos acquis sociaux, républicains et démocratiques.
